Dossier TM/3/1/2 - Official notification from Belville, Le Capitaine commandant au la Gendarmerie nationale du départment de Maine et Loire, 29 May, 1803

Zone d'identification

Cote

GB 891 TM-TM/3-TM/3/1-TM/3/1/2

Titre

Official notification from Belville, Le Capitaine commandant au la Gendarmerie nationale du départment de Maine et Loire, 29 May, 1803

Date(s)

  • 29 May 1803 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

3 items

Zone du contexte

Nom du producteur

(1772-1840)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Official notification from Belville, Le Capitaine commandant au la Gendarmerie nationale du départment de Maine et Loire to give Thomas Manning permission to have parolle d'honneur in the town of [Boungs] d'Angers. Dated 9 prairial an 11 (29th May 1803). Handwritten, 1 piece, 1 side. Also a partial handwritten copy, 1 piece, 1 side. This is accompanied by a letter from Belville to Manning, notifying him of the permission. Also dated 9 prairial an 11. Handwritten, 1 piece, 1 side

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

    Notes de langue et graphie

    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    Instruments de recherche

    Zone des sources complémentaires

    Existence et lieu de conservation des originaux

    Existence et lieu de conservation des copies

    Unités de description associées

    Descriptions associées

    Zone des notes

    Identifiant(s) alternatif(s)

    Mots-clés

    Mots-clés - Sujets

    Mots-clés - Genre

    Zone du contrôle de la description

    Identifiant de la description

    Identifiant du service d'archives

    Règles et/ou conventions utilisées

    Statut

    Niveau de détail

    Dates de production, de révision, de suppression

    Langue(s)

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées